Chanel perd contre Huawei pour la seconde fois

Chanel accusait depuis plusieurs années Huawei d’avoir plagié son célèbre logo fait de deux “C” entrecroisés. 

Ce mercredi 21 avril, le tribunal de l’Union européenne a donné raison à Huawei (T-44/20 Chanel contre EUIPO – Huawei Technologies).

Le logo Huawei déposée en 2017 reprend  le code des deux arcs entrelacés mais eux, contrairement à ceux de Chanel,  s’entrecroisent de manière verticale pour former un “H”. 

chanel et huawei

Chanel avait agi une première fois en opposition, mettant en exergue la renommée de sa marque mais cette demande avait été rejetée en 2019.

L’Office européen de la propriété intellectuelle  justifiait sa décision en expliquant :

  • qu’il n’y avait aucune similitude entre les deux logos 
  • qu’il n’y avait pas de risque de confusion entre les deux logos par les clients.

Après recours de Chanel, les juges ont confirmé leur décision et ont rejeté la demande

Les juges rappellent un élément important dans la comparaison des deux logos : 

→ Ceux-ci  “doivent être comparés tels qu’ils ont été déposés et enregistrés, sans modification de leur orientation”. Or, le logo de Chanel a une orientation horizontale et le logo Huawei une orientation verticale.

Les juges soulignent également que le logo de Chanel présente des courbes plus arrondies ainsi que des lignes plus épaisses que le Huawei. 

Cette décision peut toutefois encore faire l’objet d’un recours. Celle-ci apparaît sévère pour Chanel et très peu protectrice pour les titulaires de marques de façon plus générale. Ceci dit, au regard des décisions habituelles européennes, cela semble peu étonnant. L’EUIPO est en effet assez exigeant et demande une ressemblance très importante entre les signes. Cela donne une jurisprudence assez laxiste et peu protectrice des titulaires et du droit des marques de façon plus générale. 

Ce que pouvons-nous retenir de cette décision :

→ L’orientation différente peut être un élément différenciant suffisant pour exclure la ressemblance et la confusion. Les marques en conflit doivent être comparées dans la forme dans laquelle elles sont enregistrées et demandées, indépendamment de toute éventuelle rotation lors de leur utilisation sur le marché.

 

→ L’épaisseur et l’arrondie des courbes sont également à prendre en compte. 

Les conditions de ressemblance n’étant pas remplies selon les juges,  les autres facteurs pertinents pour l’appréciation globale du risque de confusion ne peuvent en aucun cas contrebalancer et pallier la dissimilitude. Ils n’ont donc pas été examinés.

Nous pouvons tout de même nous demander si la différence de secteurs (Luxe // Telecom) n’a pas été prise en compte implicitement dans la décision. 

Affaire T-44/20 Chanel contre EUIPO – Huawei Technologies.


Julia Pirinoli

Titulaire du diplôme d’avocat
Spécialisée en droit de la propriété intellectuelle, des nouvelles technologies, des données personnelles et transformation digitale du droit